Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LP2S
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
4019793
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LP2S de CLEARSY

Présentation de la marque LP2S

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LP2S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS


CLEARSY, SAS - Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675120 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Détecteurs.