Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERSIL
CLEARSY (SAS)

Numéro de dépôt :
4004710
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2023
FERSIL de CLEARSY

Présentation de la marque FERSIL

Déposée le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Plèiades III – Bât A 320, Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY (SAS) domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Plèiades III – Bât A 320, Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque FERSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERSIL est expirée depuis le 14 mai 2023.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS , GAPS


CLEARSY (SAS) - Parc de la Duranne – Les Plèiades III – Bât A 320, Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY (SAS) - Parc de la Duranne – Les Plèiades III – Bât A 320, Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Notre gamme de produit comprend : – dispositif de contrôle d'intrusion sur voie. – logiciel de contrôle d'intrusion sur voie. – appareils de détection de passage des trains. – logiciels de détection de passage des trains. Dispositifs electriques pour l'ouverture et fermeture de façade de quai. – appareils de mesure. – compteurs d'essieux. – détecteurs de roue fer. – balises de localisation. – appareils de communication Bad Sol. – logiciels de communication Bad Sol. – appareil de contrôle permettant l'arrêt automatique du train en cas de franchissement d'un signal fermé. – logiciels de contrôle permettant l'arrêt automatique du train en cas de franchissement d'un signal fermé. – appareils de contrôle ponctuel de vitesse autonome par détection radar. – logiciels de contrôle ponctuel de vitesse autonome par détection radar. – relais securitaire. – appareils de communication d'annonce sonore. – logiciels d'annonce sonore. – appareils de detection de présence du quai. – logiciels de présence du quai.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.