Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
/
DRF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRF
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
4019699
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2023
DRF de CLEARSY

Présentation de la marque DRF

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France.

La marque DRF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRF est expirée depuis le 15 juillet 2023.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS , GAPS


CLEARSY, SAS - Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire.