DPAS

CLEARSY, SAS

Présentation de la marque DPAS

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France.

La marque DPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPAS est expirée depuis le 30 octobre 2024.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DAM , B événementiel , B System , KFS , GAPS