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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
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DOF 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOF 1
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
4077746
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
DOF 1 de CLEARSY

Présentation de la marque DOF 1

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOF 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France.

La marque DOF 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOF 1 est expirée depuis le 21 mars 2024.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS


CLEARSY, SAS - Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Système de commande d'ouverture et de fermeture de portes palières ; Système qui empêche l'ouverture des portes d'un wagon, d'une rame qui se trouvent du côté opposé de la montée / descente autorisées ;

Détecteur, détecteurs.