Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Détecteur de Roue Fer - DRF
CLEARSY, SAS
Numéro de dépôt :
3987411
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Détecteur de Roue Fer - DRF
Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Détecteur de Roue Fer - DRF »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEARSY, SAS - Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France - SIREN 433901402
CLEARSY - Parc dela Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 19 août 2013 - Retrait total n°606818 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Détecteur de Roue Fer (DRF) : Le DRF (ou Détecteur de Roue Fer) permet de détecter en sécurité le passage d une roue fer d un bogie par détection de la masse métallique du mentonnet de la roue. Il se fixe contre un rail de roulement. Les applications fonctionnelles de ce dispositif sont par exemple : ; Compter les essieux d un train pour détecter sa présence (niveau SIL4) ; Détecter la présence du train en remplacement de circuits de voie ; Détection du passage du train associé à une logique de commande de passage à niveau ; Détection du franchissement d un point particulier (fonction KPG) ; Toutes les fonctions assurées habituellement par des pédales mécaniques en signalisation ferroviaire (pédales de destruction, pédales de déblocages de signaux, compteur d essieux, etc) ;
Détecteur de Roue Fer (DRF) : Le DRF (ou Détecteur de Roue Fer) permet de détecter en sécurité le passage d une roue fer d un bogie par détection de la masse métallique du mentonnet de la roue. Il se fixe contre un rail de roulement. Les applications fonctionnelles de ce dispositif sont par exemple : ; Compter les essieux d un train pour détecter sa présence (niveau SIL4) ; Détecter la présence du train en remplacement de circuits de voie ; Détection du passage du train associé à une logique de commande de passage à niveau ; Détection du franchissement d un point particulier (fonction KPG) ; Toutes les fonctions assurées habituellement par des pédales mécaniques en signalisation ferroviaire (pédales de destruction, pédales de déblocages de signaux, compteur d essieux, etc) ;
Détecteur de Roue Fer (DRF) : Le DRF (ou Détecteur de Roue Fer) permet de détecter en sécurité le passage d une roue fer d un bogie par détection de la masse métallique du mentonnet de la roue. Il se fixe contre un rail de roulement. Les applications fonctionnelles de ce dispositif sont par exemple : ; Compter les essieux d un train pour détecter sa présence (niveau SIL4) ; Détecter la présence du train en remplacement de circuits de voie ; Détection du passage du train associé à une logique de commande de passage à niveau ; Détection du franchissement d un point particulier (fonction KPG) ; Toutes les fonctions assurées habituellement par des pédales mécaniques en signalisation ferroviaire (pédales de destruction, pédales de déblocages de signaux, compteur d essieux, etc).
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