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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
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DAM
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DAM
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
4130179
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DAM de CLEARSY

Présentation de la marque DAM

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , B événementiel , B System , KFS , GAPS


CLEARSY, SAS - Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 24 mars 2015 - Retrait total n°645112 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Logiciel ; Logiciel de supervision ;

Développement de logiciel.