Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COPPILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne Les Pléiades 3 Bât A 320, Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY (SAS) domicilié(e) Parc de la Duranne Les Pléiades 3 Bât A 320, Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.
La marque COPPILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEARSY (SAS) - Parc de la Duranne Les Pléiades 3 Bât A 320, Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 433901402
CLEARSY (SAS) - Parc de la Duranne Les Pléiades 3 Bât A 320, Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils pour la commande du courant electrique afin d'ouvrir et de fermer une porte palière. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes. Détecteur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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