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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
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COPP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPP
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
4077785
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
COPP de CLEARSY

Présentation de la marque COPP

Déposée le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque COPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPP est expirée depuis le 21 mars 2024.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS


CLEARSY, SAS - Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Détecteur, détecteurs.