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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
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CLEARSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARSY
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
3986797
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2023
CLEARSY de CLEARSY

Présentation de la marque CLEARSY

Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLEARSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc dela Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque CLEARSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARSY est expirée depuis le 28 février 2023.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS


CLEARSY, SAS - Parc dela Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc dela Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

* ingénierie. * élaboration (conception) de logiciels. * recherches techniques. * étude de projets techniques. * recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. * programmation pour ordinateurs.