Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLS
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
4130089
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
BLS de CLEARSY

Présentation de la marque BLS

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France.

La marque BLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLS est expirée depuis le 30 octobre 2024.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS , GAPS


CLEARSY, SAS - Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc de la Duranne - Les Pléiades III - Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - Aix en Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Détecteur ; Balise de localisation.