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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
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B Logiciel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B Logiciel
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
4078182
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2024
B Logiciel de CLEARSY

Présentation de la marque B Logiciel

Déposée le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B Logiciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque B Logiciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B Logiciel est expirée depuis le 24 mars 2024.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS


CLEARSY, SAS - Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638382 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Logiciel ; le produit précédemment mentionné n'étant pas relatif au domaine de l'industrie agroalimentaire.

Développement de logiciel ; le service précédemment mentionné n'étant pas relatif au domaine de l'industrie agroalimentaire.