ATELIER B

CLEARSY, SAS

Présentation de la marque ATELIER B

Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATELIER B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bâtiment A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY, M. SERVAT THIERRY domicilié(e) 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque ATELIER B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER B est expirée depuis le 28 février 2023.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , B System , KFS , GAPS