Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSTONE
/
COUVRISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUVRISOL
CLEARSTONE, SAS

Numéro de dépôt :
3566729
Date de dépôt :
01/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2028
COUVRISOL de CLEARSTONE

Présentation de la marque COUVRISOL

Déposée le 1 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSTONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUVRISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSTONE domicilié(e) Parc d'activité du Val de Charvas - 69360 - COMMUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 524 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AEGIS AVOCATS, Mme ARSAC ELISE domicilié(e) 116 BOULEVARD DE LA CORNICHE - 26000 - VALENCE - France.

La marque COUVRISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUVRISOL arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.


CLEARSTONE, SAS - Parc d'activité du Val de Charvas - 69360 - COMMUNAY - France - SIREN 824524755


AEGIS AVOCATS, Mme ARSAC ELISE - 116 BOULEVARD DE LA CORNICHE - 26000 - VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 7 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612204 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Inscription le 3 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°734742 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-03

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2018 n°2686677 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-03

Matériaux de construction métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en caoutchouc ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Asphalte, poix et bitume.