Clearcity* PROPRETE, MAINTENANCE IMMOBILIERE & SERVICES ASSOCIES
Présentation de la marque Clearcity* PROPRETE, MAINTENANCE IMMOBILIERE & SERVICES ASSOCIES
Déposée le 22 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARCITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Clearcity* PROPRETE, MAINTENANCE IMMOBILIERE & SERVICES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clearcity* PROPRETE, MAINTENANCE IMMOBILIERE & SERVICES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clearcity* PROPRETE, MAINTENANCE IMMOBILIERE & SERVICES ASSOCIES arrivera à expiration en date du 22 février 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Inscription le 21 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592957 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2017 n°2650030 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-05-27