Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par Clearance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLEARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est Clearance domicilié(e) 18 rue Lavoisier - 93130 - Noisy le Sec - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clearance, Florent Mainfroy domicilié(e) 18 rue Lavoisier - 93130 - Noisy le Sec - France.
La marque CLEARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARANCE arrivera à expiration en date du 3 août 2027.
Clearance - 18 rue Lavoisier - 93130 - Noisy le Sec - France
Clearance, Florent Mainfroy - 18 rue Lavoisier - 93130 - Noisy le Sec - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l¿enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d¿enregistrement d¿images ; appareils de transmission d¿images ; appareils de reproduction d¿images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d¿enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés), notamment concernant le domaine aéronautique ; bases de données informatiques, notamment concernant le domaine aéronautique; représentation, notamment sous forme de listes, tableaux, graphiques ou cartes de bases de données informatiques; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Services d¿information aéronautique; services de contrôle aéronautique. Intermédiation dans le domaine aéronautique ;
Éducation dans le domaine aéronautique ; formation dans le domaine aéronautique ; publication de livres dans le domaine aéronautique ; prêt de livres dans le domaine aéronautique ; production de films cinématographiques dans le domaine aéronautique ; location d'enregistrements sonores dans le domaine aéronautique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) dans le domaine aéronautique; organisation et conduite de colloques dans le domaine aéronautique ; organisation et conduite de conférences dans le domaine aéronautique ; organisation et conduite de congrès dans le domaine aéronautique; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine aéronautique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine aéronautique; micro- édition dans le domaine aéronautique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d¿ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d¿études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
Conseil et audit de conformité réglementaire ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLEARANCE"
