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Marques déposées par la société CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE)

Numéro de dépôt :
3112887
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2011
Marque en couleurs, figurative de CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 2001 par la société CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE domicilié(e) 70, RUE FELICIEN VERGIER, 07430 DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 574 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAHM ALAIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112887.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2011.

CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : CWE


CLEAR WORLD ENVIRONMENT (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) - 70, RUE FELICIEN VERGIER, 07430 DAVEZIEUX - France - SIREN 438574659


ZAHM ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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