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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clear Confidence
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Clear Confidence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clear Confidence
Clear Confidence, SAS

Numéro de dépôt :
3792273
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
Clear Confidence de Clear Confidence

Présentation de la marque Clear Confidence

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clear Confidence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clear Confidence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clear Confidence domicilié(e) 49 avenue Sainte Foy - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clear Confidence domicilié(e) 49 avenue Sainte Foy - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque Clear Confidence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clear Confidence est expirée depuis le 21 décembre 2020.


Clear Confidence, SAS - 49 avenue Sainte Foy - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Clear Confidence - 49 avenue Sainte Foy - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.