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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clear Com
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Brasserie du Saintois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brasserie du Saintois
Clear Com, sarl

Numéro de dépôt :
3654918
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2019
Brasserie du Saintois de Clear Com

Présentation de la marque Brasserie du Saintois

Déposée par voie électronique le 4 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clear Com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie du Saintois »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clear Com domicilié(e) 25 rue Eugène Corbin - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clear Com domicilié(e) 25 rue Eugène Corbin - 54000 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie du Saintois est expirée depuis le 4 juin 2019.


Clear Com, sarl - 25 rue Eugène Corbin - 54000 - NANCY - France


Clear Com - 25 rue Eugène Corbin - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.