Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRES
CLEAR CHANNEL FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167102
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
TERRITOIRES de CLEAR CHANNEL FRANCE

Présentation de la marque TERRITOIRES

Déposée le 3 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAR CHANNEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAR CHANNEL FRANCE domicilié(e) 21 boulevard de la Madeleine,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 050 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 6, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES est expirée depuis le 3 juin 2012.

CLEAR CHANNEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MALLFACTIF , GRAND LYON , INFOTOULOUSE , INFOBOULOGNE-BILLANCOURT , INFOCAEN , INFOLE HAVRE , INFOTOURS , INFOPARIS , INFOMONTPELLIER , IDF CLASSIC


CLEAR CHANNEL FRANCE, société par actions simplifiée - 21 boulevard de la Madeleine,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 572050334


CABINET ORES - 6, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Panneaux, bornes et colonnes d'affichage métalliques muraux et routiers (ni lumineux, ni mécaniques) ; abris bus et abris pour voyageurs métalliques, constructions transportables métalliques. Panneaux, bornes et colonnes d'affichage muraux et routiers, lumineux et mécaniques. Papiers, imprimés, journaux, périodiques, livres, photographies, papeterie. Panneaux, bornes et colonnes d'affichage non métalliques, muraux et routiers (ni lumineux, ni mécaniques) ; constructions transportables non métalliques, abris bus et abris pour voyageurs non métalliques. Affichage publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage ; publicité ; relations publiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).