Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMES
CLEAR CHANNEL FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3316785
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
JAMES de CLEAR CHANNEL FRANCE

Présentation de la marque JAMES

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAR CHANNEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAR CHANNEL FRANCE domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 050 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMES est expirée depuis le 6 octobre 2014.

CLEAR CHANNEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MALLFACTIF , GRAND LYON , INFOTOULOUSE , INFOBOULOGNE-BILLANCOURT , INFOCAEN , INFOLE HAVRE , INFOTOURS , INFOPARIS , INFOMONTPELLIER , IDF CLASSIC


CLEAR CHANNEL FRANCE société par actions simplifiée - 21 Boulevard de la Madeleine,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 572050334


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

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