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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAR CHANNEL FRANCE
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FRANCEBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCEBUS
CLEAR CHANNEL FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1416553
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2027
FRANCEBUS de CLEAR CHANNEL FRANCE

Présentation de la marque FRANCEBUS

Déposée le 3 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAR CHANNEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAR CHANNEL FRANCE domicilié(e) Immeuble le blériot, 4 place des Ailes - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 050 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCEBUS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

CLEAR CHANNEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MALLFACTIF , GRAND LYON , INFOTOULOUSE , INFOBOULOGNE-BILLANCOURT , INFOCAEN , INFOLE HAVRE , INFOTOURS , INFOPARIS , INFOMONTPELLIER , IDF CLASSIC


CLEAR CHANNEL FRANCE, société par actions simplifiée - Immeuble le blériot, 4 place des Ailes - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 572050334


Mme ROUSSET NATHALIE - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347198 - Publication au BOPI 2007-07-19

Renouvellement sans limitation n°2090198 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 4 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454839 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 20 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°349094 - Publication au BOPI 2002-06-20

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501582 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501583 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655120 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-19

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Services de transports routiers de personnes ou de marchandises. Locations de véhicules de transport routiers de toute nature.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.