Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA
CLEANIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3835075
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
AQUA de CLEANIS

Présentation de la marque AQUA

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEANIS domicilié(e) 101, rue de Rennes - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 039 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA est expirée depuis le 27 mai 2021.

CLEANIS a également déposé les autres marques suivantes : URIgrip , CAREBAG ORIGINE VEGETALE OV , Cleanis CREATIVE HYGIENE , Splash UV , CLEANIS , GELMAX , CARE BAG , CareBag , GELMAX , PLANETE HYGIENE


CLEANIS, Société par actions simplifiée - 101, rue de Rennes - 75006 - PARIS - France - SIREN 439039173


DESBARRES & STAEFFEN, - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 16 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785325 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16

Inscription le 3 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804057 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Gants, serviettes, lingettes imprégnés pour le nettoyage du corps humain ; lotions désinfectantes corporelles. ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; lotions à usage pharmaceutique. ;

Télécommunications ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; services téléphoniques ; diffusion de données sur les réseaux de télécommunications ; émissions radiophoniques, télévisées ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; services de transmission d'informations par réseaux Internet ; communications par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; messagerie électronique ; téléchargement de données ; services de dialogue en direct sur un réseau de télécommunication et notamment via un service téléphonique ou l'Internet ; services de transmission de réponses sur un service téléphonique ou électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; services de mise en relation de particuliers ou de professionnels avec des professionnels ou un service spécialisé sur un réseau de télécommunications et notamment via un service téléphonique ou l'Internet ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision.