Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEANIS domicilié(e) 101, rue de Rennes - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 039 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEANIS, Société par actions simplifiée - 101, rue de Rennes - 75006 - PARIS - France - SIREN 439039173
DESBARRES & STAEFFEN, - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 16 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785325 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16
Inscription le 3 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804057 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03
Gants, serviettes, lingettes imprégnés pour le nettoyage du corps humain ; lotions désinfectantes corporelles. ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; lotions à usage pharmaceutique. ;
Télécommunications ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; services téléphoniques ; diffusion de données sur les réseaux de télécommunications ; émissions radiophoniques, télévisées ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; services de transmission d'informations par réseaux Internet ; communications par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; messagerie électronique ; téléchargement de données ; services de dialogue en direct sur un réseau de télécommunication et notamment via un service téléphonique ou l'Internet ; services de transmission de réponses sur un service téléphonique ou électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; services de mise en relation de particuliers ou de professionnels avec des professionnels ou un service spécialisé sur un réseau de télécommunications et notamment via un service téléphonique ou l'Internet ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision.
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