Déposée le 9 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN3 BIO SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLEAN 3 CLEAN CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN3 BIO SYSTEM domicilié(e) 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 017 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEAN 3 BIO SYSTEM domicilié(e) 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France.
La marque CLEAN 3 CLEAN CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAN 3 CLEAN CUBE est expirée depuis le 9 juillet 2021.
CLEAN3 BIO SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN 3 BIO SYSTEM , CUBIX
CLEAN3 BIO SYSTEM, SAS - 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France - SIREN 440017572
CLEAN 3 BIO SYSTEM - 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352871 - Publication au BOPI 2002-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488446 - Publication au BOPI 2008-12-30
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2011 n°2468954 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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