Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN'MAN VOLETS ROULANTS
CLEAN'SO SARL

Numéro de dépôt :
3211921
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
26/02/2013
CLEAN\'MAN VOLETS ROULANTS de CLEAN\'SO

Présentation de la marque CLEAN'MAN VOLETS ROULANTS

Déposée le 26 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEAN'SO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CLEAN'MAN VOLETS ROULANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEAN'SO domicilié(e) ZAC des Champs Pinsons, Bd du libre échange,31650 ST ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 204 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEAN'SO domicilié(e) ZAC des Champs Pinsons, Bd du libre échange,31650 ST ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France.

La marque CLEAN'MAN VOLETS ROULANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN'MAN VOLETS ROULANTS est expirée depuis le 26 février 2013.

CLEAN'SO a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN SO


CLEAN'SO SARL - ZAC des Champs Pinsons, Bd du libre échange,31650 ST ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France - SIREN 423204684


CLEAN'SO - ZAC des Champs Pinsons, Bd du libre échange,31650 ST ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Système de protection solaire extérieur par lames orientables en aluminium Volets roulant aluminium Volet roulant acier Porte sectionnelle Porte de garage Système de protection solaire extérieur par lames orientables en aluminium Volets roulant aluminium Volet roulant acier Porte sectionnelle Porte de garage Rideau metalliques Grille métallique Fenêtres et portes-fenêtres en aluminium Fenêtres et portes-fenêtres en acier Volet battant aluminium Portails coulissant aluminium et acier Portail battant aluminium et acier Volet persienne aluminium et acier Volet roulant de véranda Volet roulant d'ouvrant de toiture Matériaux de construction métalliques pour vérandas Coffres métalliques pour volets roulants Porte Volet roulant à lames orientables en aluminium Moustiquaire en matières textiles Store banne en matières textiles Store rouleau vertical en matières textiles Store plissé en matières textiles Store à l'italienne en matières textiles Store corbeille en matières textiles Vélum en matières textiles Volet roulant en Chlorure de polyvinyle Fenêtres et portes-fenêtres en Chlorure de polyvinyle Porte de garage en Chlorure de polyvinyle Volet battant en Chlorure de polyvinyle Portail coulissant en Chlorure de polyvinyle Portails battant en Chlorure de polyvinyle Volet persienne en Chlorure de polyvinyle Volet roulant bois Porte sectionnelle en Chlorure de polyvinyle Rideau de douche et baignoire Systèmes de protection solaire extérieur par lames orientables en Chlorure de polyvinyle Volet roulant à lames orientables en Chlorure de polyvinyle Porte Matériaux de construction non métalliques pour vérandas Coffres de volets roulants en Chlorure de polyvinyle Automatisme de portail Automatisme pour volet roulant Automatisme pour stores Automatisme gestion de baies Motorisation de stores et volets roulants Boutons de commande électrique de volets roulants Dispositifs de commande de volets roulants Roulette de meuble vitrines bancs casiers chaises travaux d'ébénisterie étagères éviers garnitures de meubles meubles de cuisine portes de meubles éléments de cuisine miroirs plateaux de tables portes de meubles Motorisation de stores et volets roulants

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).