Déposée le 29 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) clean concepts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « OZONEUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) clean concepts domicilié(e) 85 c rue nelson mandela - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 313 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clean concepts domicilié(e) 85 c rue nelson mandela - 59120 - LOOS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
clean concepts, sas - 85 c rue nelson mandela - 59120 - LOOS - France - SIREN 499313377
clean concepts - 85 c rue nelson mandela - 59120 - LOOS - France
Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505496 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air.
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