Déposée le 21 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEAN AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « CLEAN AIR ® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEAN AIR domicilié(e) 6 PLACE D'IRLANDE,54500 VANDOEUVRE LES NANCY - 54500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 558 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE GASSE HOCQUET-GASSE-CARNEL SCP D'AVOCATS domicilié(e) 2 RUE GEORGES DE LA TOUR,54000 NANCY - 54000 - France.
La marque CLEAN AIR ® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189837.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN AIR ® est expirée depuis le 21 octobre 2012.
CLEAN AIR SARL - 6 PLACE D'IRLANDE,54500 VANDOEUVRE LES NANCY - 54500 - France - SIREN 443558325
ALEXANDRE GASSE HOCQUET-GASSE-CARNEL SCP D'AVOCATS - 2 RUE GEORGES DE LA TOUR,54000 NANCY - 54000 - France
Inscription le 20 mars 2003 - retrait partiel n°366932 - Publication au BOPI 2003-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
- Préparations, substances et produits pour nettoyer, entretenir, polir, dégraisser - Huiles, graisses, lubrifiants, produits destinés à lutter contre la poussière, la saleté - Fongicides, herbicides - Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, sanitaires - Ustensiles pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué, matériel de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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