Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN AIR PUR FRANCE
SARL "CLEAN AIR PUR FRANCE"

Numéro de dépôt :
94527124
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque CLEAN AIR PUR FRANCE

Déposée le 24 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CLEAN AIR PUR FRANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN AIR PUR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CLEAN AIR PUR FRANCE" domicilié(e) 1254 Route de la Valmasque, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 788 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BEROUD - DIET Avocats - France.

La marque CLEAN AIR PUR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN AIR PUR FRANCE est expirée depuis le 24 juin 2004.


SARL "CLEAN AIR PUR FRANCE" - 1254 Route de la Valmasque, 06560 VALBONNE - France - SIREN 394788202


SCP BEROUD - DIET Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vitrification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents Etamage.Purification et régénération de l'air Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.Restauration (alimentation); hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; servicesjuridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; Maisons de repos, et de convalescence.Pouponnières Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.