Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEE
Clean Air Engineering Inc. Société de droit américain, immatriculée sous le No89374

Numéro de dépôt :
98713044
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque CAEE

Déposée le 13 janvier 1998 par la société étrangère Clean Air Engineering Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la société étrangère Clean Air Engineering Inc domicilié(e) 500 W. Wood Street, Palatine, IL 60067, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre VERMESSE Société d'Avocats inter-barreau HSD ERNST & YOUNG - France.

La marque CAEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEE est expirée depuis le 13 janvier 2008.


Clean Air Engineering Inc. Société de droit américain, immatriculée sous le No89374 - 500 W. Wood Street, Palatine, IL 60067, U.S.A. - États-Unis


Maître Pierre VERMESSE Société d'Avocats inter-barreau HSD ERNST & YOUNG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils, à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments de mesure de l'air et des gas. Constructions et réparations ; services d'installation. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, extracteurs d'arbres. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs. Travaux du génie. Prospection. Essais de matériaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.