CLEAN AIR ENGINEERING EUROPE CAE EUROPE A SUBSIDIARY OF CLEAN AIR ENGINEERING
Présentation de la marque CLEAN AIR ENGINEERING EUROPE CAE EUROPE A SUBSIDIARY OF CLEAN AIR ENGINEERING
Déposée le 13 octobre 1997 par Clean Air Engineering Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN AIR ENGINEERING EUROPE CAE EUROPE A SUBSIDIARY OF CLEAN AIR ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLEAN AIR ENGINEERING EUROPE CAE EUROPE A SUBSIDIARY OF CLEAN AIR ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN AIR ENGINEERING EUROPE CAE EUROPE A SUBSIDIARY OF CLEAN AIR ENGINEERING est expirée depuis le 13 octobre 2007.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388316 - Publication au BOPI 2004-03-10
Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397862 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397850 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47