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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN 3 BIO SYSTEM
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Clean3
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Clean3
CLEAN 3 BIO SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3270464
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/01/2024
Clean3 de CLEAN 3 BIO SYSTEM

Présentation de la marque Clean3

Déposée le 29 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN 3 BIO SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Clean3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN 3 BIO SYSTEM domicilié(e) ZI du Prat, RP 3707 - 56037 - VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 017 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEAN 3 BIO SYSTEM, SAS domicilié(e) ZI du Prat, RP 3707 - 56037 - VANNES Cedex - France.

La marque Clean3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clean3 est expirée depuis le 29 janvier 2024.


CLEAN 3 BIO SYSTEM, SAS - ZI du Prat, RP 3707 - 56037 - VANNES CEDEX - France - SIREN 440017572


CLEAN 3 BIO SYSTEM, SAS - ZI du Prat, RP 3707 - 56037 - VANNES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2545055 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines à laver.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.