Déposée le 21 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLE domicilié(e) 6, rue des Bons Enfants et 7 et 9, Place Chateauneuf, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 626 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUARD Jean-François AVOCAT COJEF - France.
La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLE - S.A.R.L. - 6, rue des Bons Enfants et 7 et 9, Place Chateauneuf, 37000 TOURS - France - SIREN 332626779
Monsieur HUARD Jean-François AVOCAT COJEF - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
L'enseignement du français comme langue étrangère pour étrangers. Communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Edition de brochures publicitaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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