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Marques déposées par CLE DU TERROIR
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CLOS DE LA SERENITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DE LA SERENITE
CLE DU TERROIR

Numéro de dépôt :
4491487
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
CLOS DE LA SERENITE de CLE DU TERROIR

Présentation de la marque CLOS DE LA SERENITE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par CLE DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE LA SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est CLE DU TERROIR domicilié(e) CHATEAU PAPE CLEMENT - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CLOS DE LA SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA SERENITE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

CLE DU TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE MOULIN DE MARGOT


CLE DU TERROIR - CHATEAU PAPE CLEMENT - 33600 - PESSAC - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Vins d'appellation d'origine protégée.