Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYPACT
CLE DES CHAMPS

Numéro de dépôt :
1052850
Date de dépôt :
08/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POLYPACT

Déposée le 8 juin 1978 par CLE DES CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POLYPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLE DES CHAMPS domicilié(e) (S.A.R.L.) 38 rue de Rochechouart 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABADENS - France.

La marque POLYPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POLYPACT est expirée depuis le 8 juin 1988.

CLE DES CHAMPS a également déposé les autres marques suivantes : OVERGLASS , DYNALP , FRANSALP , CSTC CENTRE DU SKI TENNIS ET CYCLE , ACRYSOFT


CLE DES CHAMPS - (S.A.R.L.) 38 rue de Rochechouart 75009 PARIS - France


LABADENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

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