FRANSALP
Présentation de la marque FRANSALP
Déposée le 8 juin 1978 par CLE DES CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANSALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANSALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANSALP est expirée depuis le 8 juin 1988.
CLE DES CHAMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001