Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSALP
CLE DES CHAMPS

Numéro de dépôt :
1052849
Date de dépôt :
08/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANSALP

Déposée le 8 juin 1978 par CLE DES CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANSALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLE DES CHAMPS domicilié(e) (S.A.R.L.) 38 rue de Rochechouart 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABADENS. - France.

La marque FRANSALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANSALP est expirée depuis le 8 juin 1988.

CLE DES CHAMPS a également déposé les autres marques suivantes : OVERGLASS , DYNALP , POLYPACT , CSTC CENTRE DU SKI TENNIS ET CYCLE , ACRYSOFT


CLE DES CHAMPS - (S.A.R.L.) 38 rue de Rochechouart 75009 PARIS. - France


LABADENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

Vêtements de sport d'été et d'hiver Matériels de sport d'été et d'hiver

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].