Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Fab Automotive
CLB Conseil Champagne Ardenne, SAS
Numéro de dépôt :
4074011
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Fab Automotive
Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLB Conseil Champagne Ardenne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fab Automotive »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLB Conseil Champagne Ardenne domicilié(e) Pôle Technologique Farman, 3 Rue Max Holste - 51100 - REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLB Conseil Champagne Ardenne, Mme. Ludivine Brochon domicilié(e) Pôle Technologique Farman, 3 Rue Max Holste - 51100 - REIMS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLB Conseil Champagne Ardenne, SAS - Pôle Technologique Farman, 3 Rue Max Holste - 51100 - REIMS - France
CLB Conseil Champagne Ardenne, Mme. Ludivine Brochon - Pôle Technologique Farman, 3 Rue Max Holste - 51100 - REIMS - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669425 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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