Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAELLE
CLAYEUX DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1558544
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque MAELLE

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES (dossier no 2150858) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 584 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2150858) - France.

La marque MAELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAELLE est expirée depuis le 27 octobre 2009.

CLAYEUX DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CYX , CLAYEUX , CLAYEUX , clayeux , COUREURS D'OCEANS , II XII , MAËLLE , CLAYEUX , MOI BEBE CLAYEUX


CLAYEUX DISTRIBUTION Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES (dossier no 2150858) - France - SIREN 341584076


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2150858) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150858 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163846 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163845 - Publication au BOPI 1993-10-11

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