II XII
Présentation de la marque II XII
Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « II XII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque II XII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque II XII est expirée depuis le 25 juillet 2004.
CLAYEUX DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36