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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION
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CLAYEUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAYEUX
CLAYEUX DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3382587
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/09/2015
CLAYEUX de CLAYEUX DISTRIBUTION

Présentation de la marque CLAYEUX

Déposée le 28 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLAYEUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc,71300 MONTCEAU LES MINES - 71300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 584 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAYEUX est expirée depuis le 28 septembre 2015.

CLAYEUX DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CYX , CLAYEUX , clayeux , COUREURS D'OCEANS , MAELLE , II XII , MAËLLE , CLAYEUX , MOI BEBE CLAYEUX


CLAYEUX DISTRIBUTION Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc,71300 MONTCEAU LES MINES - 71300 - France - SIREN 341584076


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 10 juillet 2006 - Concession de licence n°436786 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 18 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°445573 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591383 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 21 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597191 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 8 août 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°606300 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Vêtements, chaussures, chapellerie, tous vêtements pour enfants et bébés.Jeux, jouets, peluches ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].