FACTORY.COM
Présentation de la marque FACTORY.COM
Déposée le 15 septembre 1999 par CLAVIEZ-HOMBERG CYRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FACTORY.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACTORY.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORY.COM est expirée depuis le 15 septembre 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424429 - Publication au BOPI 2005-12-15
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424428 - Publication au BOPI 2005-12-15
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43