Présentation de la marque HAMM FACTEUR D'EMOTION DEPUIS 1909
Déposée le 25 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERS PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAMM FACTEUR D'EMOTION DEPUIS 1909 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERS PARIS domicilié(e) 17 rue Monge dont le siège social est à 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 247 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marion HUBERT Avocat au Barreau de Montpellier domicilié(e) 12 rue de la Petite Loge,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS CLAVIERS PARIS société par actions simplifiée - 17 rue Monge dont le siège social est à 75005 PARIS - France - SIREN 478247414
Maître Marion HUBERT Avocat au Barreau de Montpellier - 12 rue de la Petite Loge,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27
Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441133 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 9 novembre 2006 - Concession de licence n°443515 - Publication au BOPI 2006-11-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques – disquettes souples – distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement – caisses enregistreuses – machines à calculer – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – extincteurs – logiciels de jeux – logiciels (programmes enregistrés) – périphériques d'ordinateurs – batteries électriques – détecteurs – fils électriques – relais électriques – combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – lunettes (optique) – articles de lunetterie – étuis à lunettes – appareils pour le diagnostic non à usage médical – cartes à mémoire ou à microprocesseur – bâches de sauvetage. Instruments de musique – instruments de musique électroniques – pupitres à musique – étuis pour instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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