Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERE
/
LE ROSEMONT FCS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROSEMONT FCS
CLAVIERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1212406
Date de dépôt :
06/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
LE ROSEMONT FCS de CLAVIERE

Présentation de la marque LE ROSEMONT FCS

Déposée le 6 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROSEMONT FCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERE domicilié(e) Z.I. “ Les Mesnils Pasteur ”, Avenue de Verdun - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 850 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE ROSEMONT FCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROSEMONT FCS est expirée depuis le 7 mars 2022.

CLAVIERE a également déposé les autres marques suivantes : BEL'MORTEAU , CLAVIÈRE


CLAVIERE, Société par actions simplifiée - Z.I. “ Les Mesnils Pasteur ”, Avenue de Verdun - 39100 - DOLE - France - SIREN 036850139


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2001739 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215161 - Publication au BOPI 2002-02-06

Inscription - Transmission de propriété n°2064 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription - Gage constitué n°43143 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°32071 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491529 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13

Jambons cuits ou secs, saucissons, saucisses, pâtés et plus généralement tous produits de salaisons, charcuterie ou dérivés.