Marque enregistrée - Marque en vigueur

line
Mme CLAVIER Noeline
Mme LOGIE Aline

Numéro de dépôt :
4146516
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2025
line de CLAVIER Noeline

Présentation de la marque line

Déposée le 7 janvier 2015 par madame CLAVIER Noeline et madame LOGIE Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Les déposants sont madame CLAVIER Noeline domicilié(e) 4 rue Nicolai - 69007 - LYON - France et madame LOGIE Aline domicilié(e) 17 rue de Montribloud - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLAVIER Noeline domicilié(e) 4 Rue Nicolai - 69007 - LYON - France.

La marque line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque line arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.


Mme CLAVIER Noeline - 4 rue Nicolai - 69007 - LYON - France

Mme LOGIE Aline - 17 rue de Montribloud - 69009 - LYON - France


Mme CLAVIER Noeline - 4 Rue Nicolai - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de maquillage (fonds de teint, mascaras, fards à paupières, poudres pour le visage, crayons pour les yeux et les lèvres, vernis à ongles) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail (classe 3 : substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : lubrifiants ; produits pour absorber la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Classe 11 : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 14 : joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 16 : photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique. Classe 18 : cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions. Classe 20 : meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Classe 21 : ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux). Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Classe 24 : tissus ; couvertures de lit. Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 28 : jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets]. Classe 30 : café, thé, cacao, sucre. Miel. Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat. Classe 32 : bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : boissons alcoolisées. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.