Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYCHOUNE
Clavier Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
98741173
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque BABYCHOUNE

Déposée le 6 juillet 1998 par Clavier Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYCHOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est Clavier Jean-Jacques, domicilié(e) 32 rue de la Pérollière, 74960 CRAN GEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clavier Jean-Jacques - France.

La marque BABYCHOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYCHOUNE est expirée depuis le 6 juillet 2008.


Clavier Jean-Jacques - 32 rue de la Pérollière, 74960 CRAN GEVRIER - France


Clavier Jean-Jacques - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287529 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

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