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Marques déposées par madame CLAVIER Aude
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DiVin Loire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DiVin Loire
Mme CLAVIER Aude

Numéro de dépôt :
4159057
Date de dépôt :
21/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2025
DiVin Loire de CLAVIER Aude

Présentation de la marque DiVin Loire

Déposée le 21 février 2015 par madame CLAVIER Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DiVin Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est madame CLAVIER Aude domicilié(e) La couarde, rte de contres - 41700 - OISLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DiVin Loire, Mme Clavier Aude domicilié(e) 14 chemin de la richaudiere - 41700 - CHOUSSY - France.

La marque DiVin Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiVin Loire arrivera à expiration en date du 21 février 2025.


Mme CLAVIER Aude - La couarde, rte de contres - 41700 - OISLY - France


DiVin Loire, Mme Clavier Aude - 14 chemin de la richaudiere - 41700 - CHOUSSY - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origines pouvant être complétée de la mention « Val de Loire » ; vins bénéficiant des Appellations d'Origines Contrôlées “ Anjou-Coteaux de la Loire ” et/ou “ Crémant de Loire ” et/ou “ Montlouis-sur-Loire ” et/ou “ Muscadet Coteaux de la Loire ” et/ou “ Pouilly-sur-Loire ” et/ou “ Rose de Loire ” ; vins bénéficiant de l'une des Indications Géographiques Protégées suivantes : “ Val de Loire ” et/ou “ Saône-et-Loire ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-vie de Marc originaire des Coteaux de la Loire ” et/ou “ Eaux-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire ”.