Déposée le 9 mars 2004 par CLAVIE Dominique René Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Yellow Card » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est CLAVIE Dominique René Louis domicilié(e) 31, Boulevard de l'Europe,69110 STE FOY-LES-LYON - 69110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CLAVIE domicilié(e) 31, Boulevard de l'Europe,69110 STE FOY-LES-LYON - 69110 - France.
La marque Yellow Card a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yellow Card est expirée depuis le 9 mars 2014.
CLAVIE Dominique René Louis a également déposé les autres marques suivantes : LOOL & J , YC , LOOL & J , YELLOW CARD
CLAVIE Dominique René Louis - 31, Boulevard de l'Europe,69110 STE FOY-LES-LYON - 69110 - France
Dominique CLAVIE - 31, Boulevard de l'Europe,69110 STE FOY-LES-LYON - 69110 - France
Inscription le 5 août 2004 - retrait partiel n°397134 - Publication au BOPI 2004-08-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Cartes à jouer, cartes de bingo, jeux de dés, jeux de dominos, tables pour football de salon, jeux, jetons pour jeux, jeux de cartes, jeux de table, jouets, jeux de société, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, divertissements, services de jeux proposés en ligne, organisation de loteries, exploitation de publications électroniques en ligne et publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, ces services étant uniquement en relation avec des services de jeux.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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