Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAVERY FILS
Numéro de dépôt :
1058210
Date de dépôt :
13/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLAVERY FILS
Déposée le 13 juillet 1978 par monsieur CLAVERY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAVERY FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAVERY FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLAVERY FILS est expirée depuis le 13 juillet 1988.
CLAVERY Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006