Déposée le 22 mai 2001 par CLAVERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Château Sénac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est CLAVERIE, Jean-Paul, domicilié(e) 184, rue de Rivoli, 75001 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVERIE, Jean-Paul - France.
La marque Château Sénac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAVERIE, Jean-Paul - 184, rue de Rivoli, 75001 Paris - France
CLAVERIE, Jean-Paul - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviettes (non en métaux précieux), vaporisateur à parfum Nappes et serviettes de table, drap, serviettes et vêtement de bains, tissus et produits textiles pour la maison et décoration non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, de maison, linge de table (en textiles), serviettes de toilette (en textiles), couvertures de voyage, tentures murales (en textiles). Viande, volaille et gibier, foie gras ; confit ; pale ; rillettes ; conserves de viande, de poisson, de volailles, de gibier ; produits cuisinés à base de viande, de poisson de volaille et de gibier, légumes conservés ; confiseries de fruits ; de gelé ; compotes Patisserie, confiserie ; miels, moutarde, vinaigres, sauce cuisinés, épices.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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