Déposée le 22 mai 2001 par CLAVERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Château Claverie-Sénac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est CLAVERIE, Jean-Paul, domicilié(e) 184, rue de Rivoli, 75001 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVERIE, Jean-Paul - France.
La marque Château Claverie-Sénac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Claverie-Sénac est expirée depuis le 22 mai 2011.
CLAVERIE a également déposé les autres marques suivantes : CARACO , Château Sénac
CLAVERIE, Jean-Paul - 184, rue de Rivoli, 75001 Paris - France
CLAVERIE, Jean-Paul - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons (non en métaux précieux), porte savon, vaporisateurs de parfums. Nappes, serviettes de table, draps, serviettes et vêtements de bain, tissu et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (sauf habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (au textiles), serviettes de toilette (au textiles), couvertures de voyage. Viande, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattus du genre "Gallus") et gibier, foies gras ; confit, pâté ; rillettes ; conserves de viande, de poisson, de volaille (sauf Gallus) et de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille (sauf Gallus) et de gibier produits cuisinés, légumes conservés ; confitures de fruits ; gelées ; compotes ; graisses comestibles Pâtisserie, confiserie, miel, moutarde ; vinaigres ; sauces cuisinées, épices Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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