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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAVERIE
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CARACO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARACO
CLAVERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1739807
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000
CARACO de CLAVERIE

Présentation de la marque CARACO

Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CLAVERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAVERIE domicilié(e) société anonyme, Z.A.T. du Londeau, 61005 ALENCON CERISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CARACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARACO est expirée depuis le 14 mai 2000.

CLAVERIE a également déposé les autres marques suivantes : Château Claverie-Sénac , Château Sénac


CLAVERIE S.A. - société anonyme, Z.A.T. du Londeau, 61005 ALENCON CERISE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés